LE P.L.U.

 

Révision allégée N° 1 du Plan Local d’Urbanisme :

La communauté de Communes, en lien avec la commune de Saint Michel de Dèze, a décidé de réaliser une révision allégée n°1 du PLU. Le bureau d’étude Robin & Carbonneau est chargé de l’animation de cette procédure.
La révision allégée n°1 est validée au 25 09 2025 et porte sur les objets suivants :

DELIBERATION DE_2023_010_Prescription Revisi on allégée N1-PLU St Michel

DROIT DE PREEMPTION COM COM

48173_procedure_20250925

48173_rapport_1_20190606 48173_reglement_20250925

48173_reglement_graphique_1_20250925

48173_reglement_graphique_2_20250925

EXTRAITS PAR HAMEAUX_reglement_graphique_3_20250925

48173_orientations_amenagement_1_20250925

Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme :

La communauté de Communes, en lien avec la commune de Saint Michel de Dèze, a décidé de réaliser une modification simplifiée n°1 du PLU. Le bureau d’étude Robin&Carbonneau est chargé de l’animation de cette procédure.
Le présent projet de modification simplifiée n°1 porte sur les objets suivants :

Permettre le développement d’un projet agro-touristique sur le hameau du Verdier.
Permettre le développement du camping sur le hameau de La Combe de Ferrière.
Réparer des erreurs matérielles et préciser le règlement.

DE_2022_041_PLU_St_Michel_Approb_modif_simplifie_1

SMD_PLU_Modif1_0a_PdG_20210517

SMD_PLU_Modif1_0b_Liste_20210517

SMD_PLU_Modif1_1_RPC_20210517

SMD_PLU_Modif1_4aRGLT_20210517

SMD_PLU_Modif1_4b_ZON_1_Général_20210517

SMD_PLU_Modif1_4b_ZON_2_Centre_20210517

SMD_PLU_Modif1_4b_ZON_3_Extraits_20210517

 

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